Réalisation du plan de Sécurité Santé
Réalisation d’un PSS (Plan de Sécurité Santé):
La réalisation d’un Plan de Sécurité Santé pour les différentes phases , interviendra dès le début du projet.
Le CSS sensibilisera ainsi à la sécurité santé tous les intervenants agissant sur l’ouvrage ainsi que les éventuels sous-traitants potentiels. Le PSS dessine le contexte dans lequel les différents acteurs travaillent en même temps ou successivement. Il sert de trame aux entreprises qui remettent à leur tour leur Analyse de Risques spécifiques.
Le CSS analyse éventuellement le coût lié à la sécurité estimé par les entreprises. Il remet aux décideurs un avis sur le poste sécurisation. Cet avis incite les décideurs à choisir l’entreprise qui propose le meilleur rapport qualité – sécurité (Art 30.)
Ces différentes Analyses des Risques permettent d’abord au CSS de lever les erreurs de pratiques des entreprises . Ensuite de prévoir les co-activités entre différents acteurs maîtrisant chacun leurs propres risques, mais méconnaissant ceux des autres. Cette co-activité étant la source d’accidents potentiels mais aussi de surcoût – délais dans la réalisation de l’ouvrage. Le CSS veillera donc à ce que les différents entrepreneurs ne soient pas un risque pour les autres.
Le PSS définira également les conditions de travail sur le site, les aménagements à prévoir pour respecter le respect de la vie des ouvriers, quelles mesures doivent être prises par les entrepreneurs (par exemple, installation de filets ou de barrières).
Il précise également en concertation avec le maître d’œuvre chargé de la construction les moyens mis à disposition des acteurs pour sécuriser les futures interventions ultérieures. Ces moyens se retrouvent dans le DIU.